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Marques déposées par ANGIER S.A INTERNATIONAL
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BELLE ANNA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLE ANNA
ANGIER S.A INTERNATIONAL
LES JARDINS DE SOLOGNE
APEX

Numéro de dépôt :
3060222
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BELLE ANNA

Déposée le 17 octobre 2000 par ANGIER S.A INTERNATIONAL, LES JARDINS DE SOLOGNE, APEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE ANNA »

Les déposants sont ANGIER S.A INTERNATIONAL, domicilié(e) LA GAILLARDIERE, 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France, LES JARDINS DE SOLOGNE, domicilié(e) 794 RUE DES EPINETTES, 41210 LA FERTE BEAUHARMAIS - France, APEX, domicilié(e) 36 RUE LEINSTER, BP 4109, 44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGIER S.A INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANGIER S.A INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLE VOLUPTE , BELLE DE SOLOGNE , GRIFFES D'ASPERGES DE SOLOGNE , BELLES DES JARDINS


ANGIER S.A INTERNATIONAL - LA GAILLARDIERE, 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France

LES JARDINS DE SOLOGNE - 794 RUE DES EPINETTES, 41210 LA FERTE BEAUHARMAIS - France

APEX - 36 RUE LEINSTER, BP 4109, 44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


ANGIER S.A INTERNATIONAL - France


Inscription le 2 mai 2003 - Rejet total n°370183 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Produits agricoles et horticoles.